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1 protocole de délimitation
Dictionnaire de droit français-russe > protocole de délimitation
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2 protocole
m•- protocole d'accord
- protocole d'accord pré-électoral
- protocole additionnel
- protocole d'adhésion
- protocole d'amendement
- protocole annexe
- protocole de chancellerie
- protocole de clôture
- protocole de commerce
- protocole des dames
- protocole de délimitation
- protocole de démarcation
- protocole de dépôt de ratifications
- protocole d'échange de ratifications
- protocole final
- protocole gouvernemental
- protocole d'intention
- protocole de modification
- protocole naval
- protocole portant amendement
- protocole de prorogation
- protocole secret
- protocole de signature
- protocole de signature facultative
См. также в других словарях:
Protocole de Rio — La signature du protocole de Rio en 1942. Le Protocole de Rio de Janeiro, ou officiellement protocole de paix, d amitié et de délimitation entre le Pérou et l Équateur, a été signé au Brésil, à Rio de Janeiro, le 29 janvier 1942, par… … Wikipédia en Français
Histoire De La Frontière Sur Le Mont Blanc — À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif. Les choses sont elles si simples ? Un … Wikipédia en Français
Histoire de la frontiere sur le mont Blanc — Histoire de la frontière sur le mont Blanc À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif … Wikipédia en Français
Histoire de la frontière sur le mont Blanc — 45° 49′ 57″ N 6° 51′ 52″ E / 45.8325, 6.86430556 … Wikipédia en Français
Histoire de la frontière sur le mont blanc — À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif. Les choses sont elles si simples ? Un … Wikipédia en Français
Conflits frontaliers entre le Pérou et l'Équateur — Conflits frontaliers Pérou Équateur. Carte de 1911 avec les territoires disputés Informations générales Date Début entre les années 1830 (premiers différends) et 1858 (première guerre). Fin le 26 octobre 1998. Lieu Frontière péruano équatorienne … Wikipédia en Français
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Histoire de l'Épire du Nord de 1913 à 1921 — L Épire, une région à cheval sur la Grèce et l Albanie. Sur cette carte on peut voir l extension approximative de l Épire antique (en gris), de l actuelle préfecture grecque d Épire (en orange), de la partie habitée majoritairement par des… … Wikipédia en Français
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Imagerie par résonance magnétique — Pour les articles homonymes, voir IRM et MRI. L imagerie par résonance magnétique (IRM) est une technique d imagerie médicale permettant d obtenir des vues 2D ou 3D de l intérieur du corps de façon non invasive avec une résolution relativement… … Wikipédia en Français
Traite de Turin (1816) — Traité de Turin (1816) Pour les articles homonymes, voir Traité de Turin. Le traité de Turin du 16 mars 1816 est l acte par lequel le roi de Sardaigne, Victor Emmanuel Ier de Sardaigne, et Charles Pictet de Rochemont représentant la Confédération … Wikipédia en Français